Le traité de Lisbonne. Texte et commentaires, article par article, des nouveaux traités européens (TUE-TFUE)

"Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " sans doute, mais pas un traité " simple " pour autant. Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en vigueur, et auquel s'adossent une douzaine de nouveaux protoc...

Full description

Bibliographic Details
Main Authors: Priollaud, François-Xavier, Siritzky, David
Institution:ETUI-European Trade Union Institute
Format: TEXT
Language:French
Published: Paris 2008
La Documentation française
Subjects:
Online Access:https://www.labourline.org/KENTIKA-19178009124919962819-Le-traite-de-Lisbonne.-Texte-e.htm
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author Priollaud, François-Xavier
Siritzky, David
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description "Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " sans doute, mais pas un traité " simple " pour autant. Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en vigueur, et auquel s'adossent une douzaine de nouveaux protocoles et une soixantaine de déclarations... Il importait donc d'en faciliter l'approche, tant son impact sur l'Europe actuelle sera important. C'est l'objectif de cet ouvrage qui présente un commentaire, article par article, des traités européens : Traité sur l'Union européenne (TUE) et traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) tels qu'ils seront modifiés par le traité de Lisbonne. Les auteurs ont souhaité que ce texte - en dépit de sa complexité - reste accessible aux non-spécialistes. Ils précisent les contours de l'œuvre déjà accomplie et soulignent avec précision, et sans considérations partisanes, les enjeux, les innovations, parfois les incertitudes qui sous-tendent la nouvelle rédaction des traités appelés à " relancer l'Europe ". Ce volume comporte également les tables de concordance des protocoles annexés aux TUE, au TFUE et; le cas échéant, au traité Euratom. La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, telle qu'adoptée le 12 septembre 2007 à Strasbourg, est incluse en fin de volume."
format TEXT
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physical 523 p.
Paper
publishDate 2008
publisher Paris
La Documentation française
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Siritzky, David
comment
Treaty of Lisbon
Le traité de Lisbonne. Texte et commentaires, article par article, des nouveaux traités européens (TUE-TFUE)
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