Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : classification réglementaire
"Cet article présente les listes des substances classées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction dans la réglementation de l'Union Européenne. Ces substances figurent à l'annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée (qui correspond en droit français à l'annexe I...
| Institution: | ETUI-European Trade Union Institute |
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| Format: | TEXT |
| Language: | French |
| Published: |
Paris
1998
INRS |
| Subjects: | |
| Online Access: | https://www.labourline.org/KENTIKA-19201762124910299449-Produits-chimiques-cancerogene.htm |
| Summary: | "Cet article présente les listes des substances classées cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction dans la réglementation de l'Union Européenne.
Ces substances figurent à l'annexe I de la directive 67/548/CEE modifiée (qui correspond en droit français à l'annexe I de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié), liste qui inclut toutes les substances mentionnées dans les 19e à 22e adaptations au progrès technique de cette directive (respectivement directives 93/72/CEE du 1er septembre 1993, 93/101/CE du 11 novembre 1993, 94/69/CE du 19 décembre 1994 et 96/54/CE du 30 juillet 1996).
Les substances sont regoupées par tableaux selon le risque et la catégorie auxquels elles appartiennent. Ces tableaux sont précédés des définitions et critères de classement correspondants." |
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| Physical Description: | 547-583 Paper |