Cover Image

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues tendant à allouer aux divers laboratoires de nos facultés de médecine une somme de 25.000 frs pour recherches scientifiques

Chambre des députés, 6e législature, session de 1896, n° 1797

Bibliographic Details
Main Author:	Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)
Other Authors:	France, Chambre des députés (1876-1942)
Institution:	CEDIAS-Musée social
Format:	TEXT
Published:	Imprimerie de la Chambre des Députés (Paris)
Subjects:	dublinCoreUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/11160/FBBBC2B7-E26D-4F4C-A365-0F823FCB16EE

Similar Items

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, relative aux Sociétés de secours mutuels
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, relative aux Sociétés de secours mutuels
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales, chargée d'examiner diverses propositions de lois concernant les caisses de retraites
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1° la proposition de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs ; 2° la proposition de loi de M. Emile Brousse et plusieurs de ses collègues, relative à la création de caisses de prévoyance pour assurer des pensions de retraites et de secours aux ouvriers mineurs
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur les Sociétés de secours mutuels
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, sur les sociétés de secours mutuels
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur les Sociétés de secours mutuels
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Siegfried et plusieurs de ses collègues relative aux habitations ouvrières
by: Siegfried, Jules (1837-1922)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henry Chéron et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés par actions à participation ouvrière
by: Deloncle, Charles (1866-1938)

Une question sociale : la santé publique : proposition ... à la Chambre des Députés
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Amendement à la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés de secours mutuels (voir les n° 80-1010-1754) : présenté par M. Lechevallier, député
by: Lechevallier, Ferdinand (1840-1905)

Rapport sommaire fait au nom de la 1ere commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. A. Calvet et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser la représentation officielle de l'Agriculture par des Chambres départementales et un Conseil Supérieur électifs
by: Isaac, Alexandre (1845-1899)

Amendement à la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés de secours mutuels (voir les n° 80-1010-1754) : présenté par MM. Lechevallier et Jules Mercier (Haute-Savoie), députés
by: Lechevallier, Ferdinand (1840-1905)

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner les diverses propositions de loi relatives aux caisses de retraites ouvrières et portant création de retraites de vieillesse et d'invalidité
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner : 1° le projet de loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatif en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers ou employés ; 2° les propositions de loi de M. Edouard Lockroy, de M. Le Cour et ses collègues, de M. Camille Raspail, de M. Mesureur, relatives à l'arbitrage
by: Lockroy, Edouard (1840-1913)

Rapport fait au nom de la Commission de l'agriculture chargée d'examiner les propositions de loi concernant la culture du blé

Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner les propositions de loi tendant à modifier la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet et les propositions de loi concernant le programme d'outillage national

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi : 1° de M. Martin Nadaud et plusieurs de ses collègues, tendant à créer une caisse nationale de retraites pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture ; 2° de M. Brossard, relative aux caisses centrales de pensions et de secours des ouvriers mineurs
by: Nadaud, Martin (1815-1898)

Rapport sommaire fait, au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mirman tendant à assurer la représentation proportionnelle dans les Conseils municipaux
by: Odilon-Barrot, Jean-Marie-Georges (1841-1904)

Les retraites ouvrières : rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner les diverses propositions de loi relatives aux caisses de retraites ouvrières et portant création de retraites de vieillesse et d'invalidité
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la marine marchande
by: Siegfried, Jules (1837-1922)

Amendement à la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés de secours mutuels (voir les n° 80-1010-1754) : présenté par MM. Lechevallier, Lebret, Viger, Emile Chevallier, Victor Leydet, Henri Laniel, Jules Dansette, Georges Levet, Louis Brindeau, députés
by: Lechevallier, Ferdinand (1840-1905)

Amendement à la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés de secours mutuels (voir les n° 80-1010-1754)
by: Aynard, Édouard (1837-1913)

Amendement à la proposition de loi de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés de secours mutuels (voir les n° 80-1010-1754)
by: Dussaussoy, Paul (1860-1909)

Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur la marine marchande
by: Siegfried, Jules (1837-1922)

Rapport de M. Jules Siegfried au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la constitution & le maintien de la petite propriété rurale
by: France, Sénat (1875-1940)

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyances sociales chargée d'examiner : 1° le projet de loi ; 2° les diverses propositions de loi sur les Caisses de retraites ouvrières et proposant la création de Caisses régionales de retraites, d'invalidité et d'assurance au décès, au profit des travailleurs
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Rapport au nom de la Commission d'assurance & de prévoyance sociales chargé d'examiner le projet de loi sur les assurances sociales
by: Grinda, Edouard

Ier délibération sur la proposition de loi de Mr. Audiffred et ses collègues relative aux sociétés de secours mutuels
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la communication faite à la Chambre par M. Cabet
Published: (1833])

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Astier, relative à l'organisation de l'enseignement technique, industriel & commercial

Rapport fait, au nom de la Commission de décentralisation, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Martin Bienvenu sur la tutelle administrative en matière de dons & legs
by: Martin, Bienvenu

Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner 1o le projet de loi 2o les diverses propositions de loi, sur les caisses de retraites ouvrières et proposant la création de caisses régionales de retraites, d'invalidité et d'assurance au décès au profit des travailleurs
Published: (s.a.)

Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner 1o le projet de loi 2o les diverses propositions de loi, sur les caisses de retraites ouvrières et proposant la création de caisses régionales de retraites, d'invalidité et d'assurance au décès au profit des travailleurs
Published: (s.a.)

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet et les propositions de loi concernant le programme d'outillage national : avis et rapports du Conseil national économique

Rapport de la Commission scientifique internationale chargée d'examiner les faits concernant la guerre bactériologique en Corée et en Chine. [(Avec annexes.)]
Published: (1952])

Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur les sociétés anonymes à participation ouvrière
by: Deschamps, Louis (1878-1925)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Nadaud, Morellet, Bertholon, etc., relative aux travaux publics. Séance du 18 décembre 1849
Published: (1849.)

Rapport de M. Robert de Massy, au nom de la Commission chargée d'examiner le dit projet de loi. Séance du 22 Juin 82
by: France, Sénat (1875-1940)

Cannot write session to /tmp/vufind_sessions/sess_ejese9s8tnapdqav100c2s6nqd