Cover Image

Chambre des Députés. Opinion sur le rapport fait par M. Corbière au nom de la Commission du Budget, prononcée dans la séance du 16 mars 1816

Chambre des Députés. Session de 1815. No. 221.

Bibliographic Details
Institution:	International Institute of Social History
Format:	TEXT
Published:	Imprimerie Hacquart], s.d. [Paris :
Subjects:	libraryUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/10622/B714F79A-4109-497D-B7AE-E4A4154F47C8

Similar Items

Opinion sur le premier rapport de la commission des élections . extraite du Moniteur universel. Séance du 12 février 1816 [de la] Chambre des députés des départemens.;
Published: (1816])

Opinion sur le budget du ministère de la police. [Séance du 25 avril 1818. Chambre des Députés]
Published: (s.a.)

Chambre des Députés. Opinion sur le budget du Ministère de la Marine. Séance du 1er avril 1822
Published: (s.a.)

Rapport fait à la Chambre, au nom d . une commission spéciale chargée d'examiner la résolution de la Chambre des députes, du 25 janvier 1816, relative au clergé. Séance du mardi 20 février 1816 de la Chambre des pairs de France, session de 1815, impressions no. 57.;
Published: (s.d.)

Rapport fait au nom de la commission centrale, sur le projet de loi relatif au code rural. Imprimé par ordre de la Chambre [des députés]. Séance du 13 décembre 1814
Published: (1814])

Rapport fait à la Chambre des Représentants, au nom des députés à l'armée . Séance du 1er juillet 1815
by: Bory de Saint-Vincent
Published: ([1815])

Examen du Rapport fait à la Chambre des Députés, au nom de la Commission nommée pour le projet d'organisation municipale
by: Fiévée, J.
Published: (1821)

Opinion de M. Benoist sur la spécialité des Fonds affectés aux dépenses administratives des Départements . Prononcée dans la Séance du 19 Février 1817 (Chambre des Députés.)
by: Benoist
Published: ([1817])

Discours pour la discussion du projet de loi sur un mode provisoire d'élections. Prononcé dans la séance [de la] Chambre des députés du 10 avril 1816. P.-P. Royer-Collard, Opinion sur la loi des élections. Prononcé dans la séance [de la] Chambre des députés du 26 décembre 1816
Published: (s.d.)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la communication faite à la Chambre par M. Cabet
Published: (1833])

Opinion sur la résolution de la Chambre des pairs, relative à la loi des élections. Chambres des députés. Séance du 23 mars 1819
Published: (1819])

Opinion sur le ministère de la police générale. Séance du [...] 24 avril 1818. [Chambre des Députés]
Published: (1818])

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés
by: Lourties, Victor (1844-1922)

Séance de la Chambre des Députés

Séance de la Chambre des Députés

Quelques réflexions sur la séance de la Chambre des Députés du 24 mai 1821. Par M
Published: (1821.)

Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'inscription maritime
by: Taulier, Georges-Joseph-Alfred

Chambre des Députés. Session 1825. Opinion sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826. Séance du 9 Mai 1825
Published: (1825])

Le chômage à la Chambre. Chambre des Députés (Séance du 30 novembre 1904)
Published: (1905.)

Le chômage à la Chambre. Chambre des Députés (Séance du 30 novembre 1904)
Published: (1905.)

Le chômage à la Chambre : Chambre des Députés, séance du 30 novembre 1904
by: Vaillant, Édouard
Published: (1905)

Rapport sur J.J. Rousseau, fait au nom du Comité d'instruction publique, par Lakanal, dans la séance du 29 fructidor
Published: (1794 .)

Discours. L'amnistie dans le parlement. Chambre des Députés-séance du 16 mai 1876
Published: (1876.)

Opinion, prononcée sur la vente exclusive du tabac, à la séance du 13 novembre 1790
Published: (s.a.)

La séparation des églises et de l'Etat. Rapport fait au nom de la commission de la Chambre des députés, suivi des piěces annexes
Published: (1905.)

La séparation des églises et de l'état : rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés, suivi des pièces annexes
by: Briand, Aristide
Published: (1905)

Opinion, sur l'instruction publique . prononcée à la séance du 19 Frimaire [an II].;
Published: (s.a.)

Rapport fait au nom de la Commission de l'Agriculture chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le crédit mutuel et la coopération agricoles
by: France, Sénat (1875-1940)

Rapport fait au nom de la Commission du budget (de 1900) relativement au réseau des Chemins de fer de l'Etat
by: Bourrat

L'Impôt sur le revenu, rapport fait, au nom de la Commission du budget, sur les questions soulevées par diverses propositions relatives à l'impôt sur le revenu
by: Guyot, Yves (1843-1928)

Opinion sur un amendement au projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques . prononcée dans la séance du 27 mars 1820.;
Published: (s.a.)

Rapport fait au nom de la Commission du budget (de 1900) relativement au réseau des Chemins de fer de l'Etat : Rapport rectifié
by: Bourrat

Rapport, fait au nom de la Commission du travail, sur les conditions du travail et de la sécurité dans les mines
by: Lacombe, Louis (1853-1927)

Rapport fait au nom de la Commission du travail sur les conditions du travail dans les marchés de travaux publics
by: Baudin, Pierre

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, amendé par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices
by: Lourties, Victor (1844-1922)

Opinion sur la nature des preuves à admettre dans la procédure criminelle, relativement au jury, prononcée dans la séance du 19 janvier 1791
Published: (1791.)

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises
by: France

Opinion de M. de Lalot, Député de la Marne, Sur le Budget du Ministère de la justice, Chapitres II et III (Conseils du Roi) . (Chambre des Députés. Session de 1823)
by: Lalot, de
Published: ([1823])

La séparation des Eglises et de l'Etat : rapport fait au nom de la commission de la Chambre des députés, suivi des pièces annexes / Aristide Briand
by: Briand, Aristide

Rapport fait au nom du Comité des Républicains montant le vaisseau "le Vengeur", dans la séance du 21 messidor, l'an 2me [...]
Published: (s.a.)