Cover Image

Caisses de retraites & de secours en faveur des ouvriers mineurs. Rapport de la commission sur les propositions de loi y relatives. (Ch. des Députés)

Bibliographic Details
Main Author:	Mazeron
Institution:	CEDIAS-Musée social
Format:	TEXT
Published:	Quantin (Paris)
Subjects:	dublinCoreUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/11160/37BB7858-A29F-4FDC-AF94-B507E2A67E64

Similar Items

Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs.- Rapport sur le projet de loi. (Sénat)
by: Cuvinot

Circulaires relatives à la loi sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineur du 29 juin 1894
by: France, Ministère des travaux publics (1869-1906)

Caisses de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs :

Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs, à Liège
by: Caisse de prévoyance

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner : 1° la proposition de M. Audiffred et plusieurs de ses collègues, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs ; 2° la proposition de loi de M. Emile Brousse et plusieurs de ses collègues, relative à la création de caisses de prévoyance pour assurer des pensions de retraites et de secours aux ouvriers mineurs
by: Audiffred, Jean-Honoré (1840-1917)

Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs. Rapport au Roi. Province de Liége
Published: (s.a.)

Proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 29 Juin 1894 sur les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs : texte définitif (7 juillet 1896)

Notice sur l'établissement, en Belgique, de caisses de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs
Published: (1843.)

De l'organisation des caisses de secours pour les ouvriers mineurs en Autriche
by: Bellom, Maurice (1865-1919)

Caisse de retraite des ouvrières
by: Banque de France

De l'établissement de caisses de prévoyance en Belgique, en faveur des ouvriers-mineurs
Published: (1839.)

Projet de loi sur les sociétés de secours mutuels, (renvoyé à Commission relative : 1° à la Caisse des retraites pour la vieillesse ; 2° aux Sociétés de secours mutuels)
by: Say, Léon (1826-1896)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 29 Juin 1894 sur les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs,... présentée par MM. Charpentier, Basly, Souhet, Lamendin,... (10 juillet 1896)

Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs,... présentée par MM. Charpentier, Basly, Souhet, Lamendin,... (31 octobre 1896)

Institutions créées en faveur des employés de cette maison : Caisses de retraite, de secours, & participation aux bénéfices. Notice
by: Le Vasseur, A.

Observations présentées au nom du Comité central des houillères sur la proposition tendant à modifier les articles 10 et 11 de la loi du 29 juin 1894 relative aux caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs
by: Comité central des houillères de France

Rapport sur le projet de loi concernant les Caisses de retraites fondées au profit des employés & ouvriers
by: Thézard, Léopold

Statuts : Caisse de retraites, de secours & d'assurances
by: Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français

La Législation minière relative aux retraites, caisses de secours, délégués mineurs, durée du travail & salaires. Lois, décrets, conventions internationales, formules & barêmes
by: Fédération nationale des travailleurs du sous-sol & similaires

Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi relatives aux caisses de retraites ouvrières proposant la création d'une caisse nationale ouvrière de prévoyance
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Proposition de loi relative aux Sociétés de secours mutuels

Projet de loi modificatif du projet de loi n° 625 sur les sociétés de secours mutuels (renvoyé à la Commission relative aux Sociétés de secours mutuels et à la Caisse des retraites pour la vieillesse)
by: Say, Léon (1826-1896)

2e rapport supplémentaire fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyances sociales chargée d'examiner : 1° le projet de loi ; 2° les diverses propositions de loi sur les Caisses de retraites ouvrières et proposant la création d'une Caisse nationale des retraites ouvrières
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

3e rapport supplémentaire fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyances sociales chargée d'examiner : 1° le projet de loi ; 2° les diverses propositions de loi sur les Caisses de retraites ouvrières et proposant la création d'une Caisse nationale des retraites ouvrières
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Annexe au rapport supplémentaire fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyances sociales chargée d'examiner : 1° le projet de loi ; 2° les diverses propositions de loi sur les Caisses de retraites ouvrières et proposant la création d'une Caisse nationale des retraites ouvrières
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Les retraites ouvrières : rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner les diverses propositions de loi relatives aux caisses de retraites ouvrières et portant création de retraites de vieillesse et d'invalidité
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Les Caisses d'assurance de la loi des retraites ouvrières & paysannes. (Organisation & fonctionnement)
by: Letarouilly, A.

Les Caisses de prévoyance des ouvriers mineurs en Belgique
by: Schoenfeld, Henri

Les Caisses de Prevoyance des ouvriers mineurs en Belgique
by: Schoenfeld, H.
Published: (1886)

Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs (loi du 29 juin 1894), thèse... par Georges Retail,
by: Retail, Georges

Les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, par Georges Widmer,... Thèse de doctorat soutenue à la Faculté de droit de Paris
by: Widmer, Georges

La loi du 27 décembre 1895 sur les caisses de retraite des employés et ouvriers : observations
by: Robert, Charles (1827-1899)

Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Ch. des Députés, portant modification de la loi du 6 Août 1791, sur les Domaines congéables, rapport suivi du texte de la proposition de loi
by: Grivart

Etude sur la réforme du fonctionnement des Caisses de retraites dans les Sociétés de Secours mutuels
by: Bizouarne, L.

Rapport, au nom de la Commission des Finance sur le projet de loi, adopté par la Ch. des Députés, portant modification de l'art. 3 de la loi du 31 Xbre 1895 relative à la majoration de la Caisse nationale des retraites
by: Morel, Hippolyte

La mutualité (sociétés de secours mutuels et caisses de retraites)
by: Mermet, J.

De l'état acutel etde l'avenir des caisses de prévoyance en faveur des ouvriers mineurs, en Belgique
Published: (1847.)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loi : 1° de M. Martin Nadaud et plusieurs de ses collègues, tendant à créer une caisse nationale de retraites pour les vieux ouvriers de l'industrie et de l'agriculture ; 2° de M. Brossard, relative aux caisses centrales de pensions et de secours des ouvriers mineurs
by: Nadaud, Martin (1815-1898)

Proposition de loi relative à la création d'une Caisse nationale ouvrière de prévoyance
by: Guieysse, Paul (1841-1914)

Les Caisses de retraites ouvrières, par Lefort,
by: Lefort, Joseph (1848-1927)