Cover Image

Manuel pratique des assurances sociales : commentaire de la loi du 5 avril 1928 et du décret du 30 mars 1929

Bibliographic Details
Main Author:	Comité central des assurances sociales
Institution:	CEDIAS-Musée social
Format:	TEXT
Published:	Receuil Sirey (Paris)
Subjects:	dublinCoreUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/11160/C25BB51D-4869-4152-B8B2-ED24A17B355F

Similar Items

Manuel pratique des assurances sociales : commentaire et texte de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois des 5 août 1929 et 30 avril 1930 et des principaux décrets interprétatifs
by: Comité central des assurances sociales

Manuel pratique des assurances sociales : commentaire et texte de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois des 5 août 1929 et 30 avril 1930
by: Comité central des assurances sociales

Manuel pratique des Allocations Familiales. Commentaire de la loi du II Mars 1932 & du réglement d'administration publique du 14 Mars 1933
by: Comité central des allocations familiales

Loi anglaise sur l'assurance nationale du 16 Décembre 1911. (N° 2 Avril 1912)
by: Bulletin des assurances sociales

Codification des Textes concernant les Assurances sociales
by: Comité central des assurances sociales

Code des Assurances sociales du 19 Juillet 1911 maintenu en vigueur par la loi du 17 octobre 1919 et par la loi du Ier juin 1924 dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Traduction revue et annotée
by: Code des assurances sociales

Bulletin du Comité permanent : Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales
by: Comité permanent des congrès internationaux des assurances sociales

Bulletin des assurances sociales : Bulletin du Comité permanent international des congrès internationaux des assurances sociales
by: Comité permanent des congrès internationaux des assurances sociales

Bulletin du Comité permanent des congrès internationaux des assurances sociales
by: Comité permanent des congrès internationaux des assurances sociales

Loi sur les Assurances sociales du 30 avril 1930 & Réglement d'Administration publique. Textes mis à jour au 1er mai 1935. Décrets-lois des 28 et 30 octobre 1935 modifiant le régime des assurances sociales suivis de Tables analytiques détaillées
by: Union des caisses d'assurances sociales de la région parisienne

Compte-rendu du Congrès national des assurances sociales : 18 janvier 1928
by: Congrès national des assurances sociales (1928 ; Paris)

Assurances sociales en Pologne de 1925 à 1934
by: Institut central des assurances sociales

L'assurance obligatoire contre la tuberculose : loi et réglement
by: Caisse nationale des assurances sociales

Comment fonctionnent les assurances sociales? Guide pratique et texte annoté du Décret du 30 mars 1929
Published: (1929.)

Guide pratique des assurances sociales. Commentaire et texte complet de la loi du 5 avril 1928, par Étienne Antonelli
by: Antonelli, Etienne (1879-1971)

Guide pratique des assurances sociales. Commentaire et texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930. Préf. de P. Laval
Published: (1930.)

Les assurances sociales en France. Loi du 5 avril 1928 et règlement d'administration publique du 30 mars 1929
Published: (1929.)

Les Assurances sociales. Commentaires de la loi du 5 avril 1928, par Roger Picard
by: Picard, Roger (1884-1950)

Guide pratique des assurances sociales. Commentaire et texte complet de la loi du 5 avril 1928, modifiée par la loi du 30 avril 1930. Préface de M. Pierre Laval, ministre du travail
by: Antonelli, Etienne (1879-1971)

Les Warrants agricoles. Commentaire théorique et pratique de la loi du 30 avril 1906 et du décret-tarif du 7 septembre 1906
by: Watrin, Hyacinthe

Code des Assurances sociales du 19 juillet 1911. (Traduction revue et annotée jusqu'au 15 avril 1921)
by: Office Général des Assurances sociales d'Alsace & de Lorraine

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, cinquième session tenue à Paris du 23 au 30 juin 1900
by: Congrès international des assurances sociales (05 ; 1900 ; Paris)

Nouvelle loi des assurances sociales en Roumanie : présentée par M. M. D. Raléa, ministre du travail : promulguée le 14 décembre 1938 et publiée au Journal officiel n° 298 du 22 décembre 1938
by: Roumanie, Caisse centrale des assurances sociales

La législation des retraites ouvrières et paysannes : commentaire pratique de la loi du 5 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911
by: Pothémont, Ernest

Note sur l'application de la loi du 9 avril 1898 concernant le régime des assurances
by: Comité central des houillères de France

Du bien de famille insaisissable : commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 Mars 1910
by: Granges, André des

Allocations familiales aux travailleurs agricoles et aux paysans de la montagne : recueil des dispositions en vigueur, des barèmes et du commentaire au 1er janvier 1950
by: Suisse. Office fédéral des assurances sociales

L'Assurance - Vieillesse des Commerçants et Industriels
by: Comité central des institutions sociales

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, septième session tenue à Vienne du 17 au 23 septembre1905
by: Congrès international des assurances sociales (07 ; 1905 ; Vienne)

Régime légal des assurances sociales en Roumanie
by: Roumanie, Caisse centrale des assurances sociales

Assurance - Vieillesse & Invalidité. Compte-rendu de l'Exercice 1923-1924-1925-1926-1927-1928-1929-1930-1931-1932-1933
by: Etablissements d'assurances sociales

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales, troisième session tenue à Milan du 1er au 6 octobre 1894
by: Congrès international des assurances sociales (03 ; 1894 ; Milan)

Actes du VIII Congrès international des assurances sociales, Rome, 12-16 octobre 1908
by: Congrès international des assurances sociales (08 ; 1908 ; Rome)

Texte officiel et complet de la loi du 5 avril 1928 sur les assurances sociales Modifiée par la loi du 30 avril 1930
Published: (s.a.)

Traité des retraites ouvrières : commentaire théorique et pratique de la loi du 5 avril 1910
by: Pinot, Pierre (1886-19..)

La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 Avril 1884
by: Morgand, Léon (1838-19..)

La législation des retraites ouvrières et paysannes : commentaire pratique de la loi du 5 avril 1910 et des décrets des 24 et 25 mars 1911 et 6 août 1912 : supplément contenant le texte des lois et décrets
by: Pothémont, Ernest

Guide alphabétique des Assurances sociales
by: Union nationale des caisses familiales d'assurances sociales

Tableau des opérations des Compagnies d'assurance (Sociétés par actions et agences générales des Stés étrangères). Exercices : 1894, 1895, 1896
by: Comité des assurances

Les assurances sociales en Alsace et en Lorraine
by: Office général des assurances sociales & de Lorraine

Cannot write session to /tmp/vufind_sessions/sess_gk6d8peqhtfrk0r50ugmceldeq