Projet de loi, adopté par le Sénat, sur les accidents & collisions en mer, présenté par M. le Ministre de la Marine, M. Barbey Social History Portal

Bibliographic Details
Main Author:	France, Chambre des députés (1876-1942)
Institution:	CEDIAS-Musée social
Format:	TEXT
Published:	Motteroz (Paris)
Subjects:	dublinCoreUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/11160/2D6BD498-973D-4291-85BF-E7F2F25A846D

Projet de loi portant l'organisation du corps des Officiers mécaniciens de la Marine, présenté par le Ministre de la Marine, M. Barbey
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi sur les vignes à complant, présenté par le Ministre de l'Agriculture, M. Méline
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi sur le permis de navigation maritime & sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, présenté par le Ministre de la Marine, M. Félix Faure
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. Eugène Mir, au nom de la Commission de la Marine sur le dit projet de loi
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. Charles Dutreix, au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur les Conseils de prud'hommes (séance du 9 Mars 1896)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. de Kerjean, au nom de la Commission de la Marine, sur le dit projet de loi N° 671
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

[1re délibération relative au projet de loi, adopté par le Sénat, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de la participation aux bénéfices]
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. Le Myre de Vilers, au nom de la Commission de la Marine sur le dit projet
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Iere Délibération relative au projet de loi, adopté par le Sénat, sur les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices. (Journal officiel des 6 & 8 Mai 1894)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Discussion du projet de loi sur le Crédit agricole
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Ier délibération sur le projet de loi autorisant le Gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets les dispositions des projets de loi portant relèvement des droits dedouane, dès que ces projets auront été déposés
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Proposition de loi de M. de Montfort & de plusieurs de ses collègues sur les accidents dont les marins & les pêcheurs sont victimes dans l'exercice de leur profession
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Adoption du projet de loi portant modification à la loi du 24 Décembre 1896 sur l'inscription maritime
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. Armand Després, au nom de la Commission de la Marine, sur ladite proposition de loi
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de M. Lagrange, député au nom de la Comon chargée d'examiner le projet de loi sur les Conseils de Prud'hommes & les propositions de loi de M. Ed. Lockroy sur les Conseils de prud'hommes, les prud'hommes commerciaux, Etc
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet et proposition de loi, et rapports, sur les syndicats professionnels
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi sur les Conseils de Prud'hommes (nouvelle rédaction de la Commission)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

[Adoption, en 1re et en 2e délibération, du projet de loi relatif aux sociétés coopératives de production et sur le contrat de participation aux bénéfices]
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Proposition de loi de M. Cabart-Danneville & plusieurs de ses collègues pour la réorganisation du Corps des infirmiers de la Marine
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapports faits (au cours de la précédente législature) sur le projet & les propositions de lois relatifs à l'Enseignement technique industriel & commercial
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

12e législature - 1921 - N° 2 449. Projet de loi portant fixation d'un programme général de mise en valeur des Colonies françaises par M. Albert Sarraut
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Première délibération sur le projet de loi relatif au régime fiscal des alcools dénaturés ; et texte voté
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet & propositions de loi concernant l'établissement d'un impôt sur le revenu - Rapports & annexes, amendements & discussion
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Interpellation de M. Renou sur les mesures que le Gouvernement compte prendre pour assurer le respect des lois dites ouvrières (abolition du marchandage)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport fait au nom de la Commission du travail chargée d'examiner le projet et les propositions de loi concernant les conflits collectifs du Travail et l'exercice du droit de grève par M. René Lafarge. (N° 1478 - Session de 1920)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Question posée par M. Lemire sur l'attitude que le Gouvernement entend adopter à l'égard des Caisses rurales et des banques agricoles relativement à l'impôt
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi sur les accidents & collisions en mer, présenté par le Ministre de la Marine & des Colonies M. le Vice-Amiral Jauréguibery. Séance du 6 Mai 1882
by: France, Sénat (1875-1940)

Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, ayant pour objet d'accorder aux femmes le droit d'être témoin dans les actes de l'Etat civil, & les actes instrumentaires en général. Texte voté
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Discussion & adoption du projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 Janvier 1892, relative aux encouragements spéciaux à donner à la Sériciculture & à la filature de la soie
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Questions posées par MM. Gérault-Richard & de Folleville, et interpellation de M. Graux sur la cherté du pain
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Proposition de loi portant modification de la loi du 6 Août 1791 sur les domaines congéables
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Chambre des Députés - 12e Législature. Session de 1920 N. 1535. 2è rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi créant un office des Mines domaniales de la Sarre (Historique des Mines de la Sarre) par M. Fernand Engerand
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Proposition de résolution tendant à la création d'un Ministère du travail présentée par M. Camille Raspail (séance du 3 mars 1890). Proposition de loi ayant pour objet la création d'un Ministère du travail, de l'hygiène et de l'assistance publique, présenté par M.M. Vaillant, Baudin, Chauvière, etc. (Séance du 30 8bre 1894). Rapport de M. Ch. Dutreix au nom de la Commission chargée d'examiner cette dernière proposition de loi. (Séance du 10 juin 97)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Chambre des Députés - 12ème Législation - Session 1920. Nos 1497 et 1498. Avis présenté au nom de la Commission des Finances sur le projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Interpellation de M. Jaurès sur les réformes et solutions que le Gouvernement entend proposer pour remédier à la crise agricole
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi relatif à la surveillance & au contrôle des sociétés d'épargne & de capitalisation
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports-maritimes (4 avril 1903)
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Première délibération sur une proposition de loi de M. Jules Siegfried relative à la constitution et au maintien de la petite propriété rurale
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Rapport de Mr. Jean Codet, au nom de la Commission relative au privilège de la Banque de France sur le projet de loi ayant pour but l'institution des caisses régionales de crédit agricole mutuel
by: France, Chambre des députés (1876-1942)

Interpellation de M. Basly sur l'interprétation de l'art. 16 de la loi du 8 juillet 1890, relative aux délégués des ouvriers mineurs dans les Mines
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Projet de loi, adopté par le Sénat, sur les accidents & collisions en mer, présenté par M. le Ministre de la Marine, M. Barbey

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