Cover Image

La revision du procès Dreyfus. Enquête de la Cour de cassation

1.Instruction de la Chambre criminelle. IV, 824 p

Bibliographic Details
Institution:	International Institute of Social History
Format:	TEXT
Published:	Stock, 1899. Paris :
Subjects:	libraryUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/10622/5F7FCD8B-9A16-4C47-8BC2-BB3F36879EA1

Similar Items

La revision du procès Dreyfus. Débats de la Cour du cassation. Rapport de [A.] Ballot-Beaupré
Published: (1899.)

La révision du Procès Dreyfus à la Cour de cassation : compte-rendu sténographique "in extenso" : 27, 28 et 29 octobre 1898

La révision du procès Dreyfus à la Cour de cassation. Compte rendu sténographique "in extenso" (27, 28 et 29 octobre 1898)
Published: (1898.)

La revision du procès Dreyfus. Débats de la Cour du cassation. Rapport de [A.] Ballot-Beaupré. Conclusions de [J.P.] Manau. Mémoire et plaidoirie de [H.] Mornard. Arrêt de la Cour
Published: (1899.)

L'affaire Dreyfus devant la Cour de cassation. Edition populaire illustrée par H.-G. Ibels, Couturier et L. Ruffe
Published: (1899.)

Procès devant la Cour d'Assises de Maine-et-Loire, choisie par la Cour de Cassation pour juger M. Ledru-Rollin
Published: (1841.)

Procès devant la Cour d'Assises de Maine-et-Loire, choisie par la Cour de Cassation pour juger M. Ledru-Rollin
Published: (1841.)

Le petit bleu. Étude critique d'après les comptes-rendus sténographiques du Conseil de guerre (affaire Esterhazy), de la Cour d'assises (affair Zola), de la Cour de cassation (revision du procès Dreyfus et règlement de juges), précèdee d'une lettre au Gal Zurlinden
Published: (1899.)

Affaire Dreyfus. Procès en revision. Le bordereau est d'Esterhazy
Published: (1898.)

Agusta-Dassault : la Cassation du siècle
by: De Staercke, Jean-Pierre
Published: (1999)

L'affaire Dreyfus. Le procès Zola. Devant la Cour d'assises de la Seine et la Cour de cassation (7 février-23 février-31 mars-2 avril 1898). Compterendu sténographique "in-extenso" et documents annexes
Published: (1898.)

La revision du procès de Rennes 15 juin 1906-12 juillet 1906. Mémoire pour M. Alfred Dreyfus
Published: (1907.)

Devant la postérité. Pourvoi en cassation contre l'arrêt de la Cour des pairs
by: Cabet, Etienne (1788-1856)

Le deuxième procès de Dreyfus :
Published: (2003)

Jurisprudence sociale 1998-1999 : la synthèse des arrêts de la Cour de cassation en droit du travail
by: Champeaux, Françoise
Published: (1999)

Mémoire adressé à Monsieur le Président de la Cour de Cassation . à Messieurs les Conseillers près la même Cour /;
Published: (1975)

Le mot de l'énigme. Lettre au procureur général près la Cour de cassation
Published: (1899.)

Les courses de taureaux devant la Cour de Cassation. Texte complet du réquisitoire. (Chambre criminelle, février 1895)
Published: (s.a.)

Rennes pendant le procès Dreyfus
by: Cosnier, Colette (1936-....)

Herziening van het Dreyfus-proces
by: Verax,
Published: (1904, 13 maart)

Procès de la Gazette des Tribunaux, au sujet de l'article sur les arrestations arbitraires, rédigé par M. Isambert, avocat à la Cour de Cassation
Published: ([1826])

Vielle arrêt de la Cour de cassation du 11 mai dernier dans l'affaire du "National". Réponse à M. Dalloz
Published: (1833.)

Le procès Dreyfus devant l'opinion
Published: (n.d.)

Avant le procès. [L'affaire Dreyfus]
Published: (1898.)

Avant le procès. [L'affaire Dreyfus]
Published: (1898.)

Le Procès Zola devant la Cour d'Assises de la Seine et la Cour de Cassation (7 février - 23 février - 31 mars - 2 avril 1898) : compte-rendu sténographique "in-extenso" et documents annexes

Pourvoi en cassation devant la postérité contre l'arrêt de la cour des pairs, sur l'attentat Quenisset
Published: (1841.)

Pourvoi en cassation devant la postérité contre l'arrêt de la cour des pairs, sur l'attentat Quenisset
Published: (1841.)

Pouvoi en cassation devant la postérité contre l'arrêt de la cour des pairs, sur l'attentat Quenisset
Published: (1841.)

Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1894.... Discours prononcé par M. Sarrut,... Législation ouvrière de la troisième république
by: Sarrut, Louis-Jules

Analyse de l'enquête [sur l'affaire Dreyfus]
Published: (1899.)

Discours. La Cour de cassation pendant les années judiciaires 1869-70 et 1870-71. Audience de rentrée du 3 novembre 1871
Published: (1871.)

Débats du procès Fieschi devant la Cour des Pairs
Published: (1835)

Débats du procès Fieschi devant la Cour des Pairs
by: Fieschi, Giuseppe
Published: (1835)

Mon procès. (Demande en révision)
Published: (1903])

Le procès du Panthéon. 4 juin - 10 et 11 septembre 1908. Grégori, Dreyfus et Zola devant le jury. La revision de la revision. Préf. et prt de [L.-V.-A.] Grégori. Compte rendu sténographié et revisé des débats
Published: (1908])

Procès Fieschi devant la Cour des pairs
Published: (1835-1836.)

Reprise du procès Clabecq à la Cour d'Appel de Bruxelles

Documents liés au pourvoi en cassation de 1925-1927. 29 avril 1925 à 1927 : Bordereau d’un Dossier concernant le Général Didier (préparé dans le cadre du pourvoi en Cassation) (s.d.) ; « Deuxième mémoire sur l’affaire chapelant (29 avril 1925) » ; Lettre de Chapelant père à la Cour de Cassation (20 juillet 1925) ; Extrait de l’arrêt rendu par la Cour de Cassation, annoté sous forme manuscrite par Chapelant père (s.d.)

Bref exposé de motifs à l'appui de plainte, contre M. Mangin, [..] présenté à MM. les conseillers de la Cour de cassation [...]
Published: (1822.)

Cannot write session to /tmp/vufind_sessions/sess_nn1r6k5m4met38lldgtcqi6uup