Cover Image

Code manuel des tribunaux pour enfants : (commentaire de la loi du 22 juillet 1912)

Bibliographic Details
Main Author:	Nast, Marcel-Henri (1882-....)
Other Authors:	Kleine, Marcel
Institution:	CEDIAS-Musée social
Format:	TEXT
Published:	F. Pichon et Durand-Auzias (Paris)
Subjects:	dublinCoreUnit
Online Access:	http://hdl.handle.net/11160/8CB0CD09-7F03-4A1D-A524-FA6498A56B16

Similar Items

Législation industrielle. Des conventions collectives relatives à l'organisation du travail, par Marcel Nast,
by: Nast, Marcel-Henri (1882-....)

Les tribunaux pour enfants en Angleterre
by: Kleine, Marcel

Les tribunaux spéciaux pour enfants
by: Rollet, Henri (1860-1934)

Ètude de droit comparé sur la question des tribunaux pour enfants deux solutions législatives loi Belge du 15 mai 1912 & loi Francaise du 22 juillet 1912 /
Published: (1913.)

Code manuel de la recherche de la paternité. (Commentaire de la loi du 16 Novembre 1912)
by: Lavollée, Henri

Les Tribunaux pour enfants
by: Huguenin, Élisabeth

Le reviseur d'entreprises : commentaire de la loi du 22 juillet 1953 créant un Institut des reviseurs d'entreprises modifiée par la loi du 10 juillet 1956
by: Taquet, Marcel
Published: (1957)

Code de la coopération : étude sur le régime légal et réglementaire de la coopération en France : textes (lois, décrets, arrêtés, etc) classés et annotés
by: Nast, Alfred (1880-1936)

De la répression des fraudes commerciales. (Lois des 1er & 6 Août 1905)
by: Nast, Alfred (1880-1936)

Code de la législation contre les anarchistes contenant le commentaire de la loi du 28 juillet 1894 ayant pour objet de réprimer les menées anarchistes suivi du commentaire des lois [...]
Published: (1895.)

Le repos hebdomadaire. Commentaire de la loi du 13 juillet 1906
by: Armbruster, L.

Recueil de lois, décrets, arrêtés et circulaires concernant les sociétés de secours mutuels
by: Nast, Alfred (1880-1936)

Droit social et tribunaux du travail
by: Deruelles, Henri

Code de la presse, ou Commentaire du décret du 20 juillet 1831 et des lois complétives de ce décret
Published: (1881-1882.)

Loi allemande sur les tribunaux industriels
by: Bellom, Maurice (1865-1919)

Le Repos hebdomadaire. Loi du 15 juillet 1906. Commentaire pratique
by: Berthiot, Albert

Code des syndicats professionnels : (commentaire de la loi du 21 mars 1884)
by: Boullay, Charles

Pour être renseigné, commentaire de la loi
Published: (s.a.)

Les Tribunaux pour enfants. Etude d'organisation judiciaire et sociale
by: Griffe, Clément

Les Tribunaux pour enfants en France, en Italie & en Hollande
by: Cour d'appel de Caen

Les fausses coopératives et la législation : rapport au XIIIe Congrès de l'Union coopérative des Sociétés françaises de consommation, tenu à Paris les 15, 16, 17 Juillet 1910
by: Nast, Alfred (1880-1936)

L'Assistance médicale gratuite - (Commentaire de la loi du 15 Juillet 1893)
by: Campagnole, E.

La grève devant la loi et les tribunaux
by: Hamelet, M.

Les pupilles de la nation : commentaire de la loi du 27 juillet 1917
by: Laurent, A.

La Propriété commerciale. Commentaire détaillé de la loi du 1er Juillet 1926
by: Daroze

La Réforme des régimes matrimoniaux : , loi n° 65-570 du 13 juillet 1965
by: Hamiaut, Marcel

Commentaires sur la limitation du nombre des enfants :
Published: (1900?])

Commentaire de la loi du 20 juillet 1960 instituant le salaire hebdomadaire garanti
by: Deprez, M.
Published: (1960)

A cartoon deriding J. Most, also named: John Most. From: 17/83, page 107
by: Nast, Thomas,

From: 289/150, page 145. J. Most, also named: John Most, in the middle
by: Nast, Thomas,
Published: (1866.)

Du bien de famille insaisissable. Commentaire théorique et pratique de la loi du 12 juillet 1909 (Historique, texte, commentaire - Formules)
by: Tremeau, Jacques

Gazette des Tribunaux
Published: (01. 1845 - 06. 1845 ; 01. 1847 - 12. 1848)

Les Tribunaux du travail
by: Bureau international du travail

Les Allocations Familiales : Commentaire de la loi du 14 avril 1928
by: Basyn, Jacques, et al.
Published: (1929)

La protection de l'enfance (Commentaire de la loi (belge) du 15 Mai 1912)
by: Collard, Charles

L'organisation des tribunaux pour enfants et les expériences faites jusqu'à ce jour :
Published: (1935.)

La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 Avril 1884
by: Morgand, Léon (1838-19..)

Commentaire de la loi du 20 juillet 1932 sur les droits et devoirs respectifs des époux
by: Ciselet, Georgette
Published: (1932)

Le Repos hebdomadaire, commentaire de la loi du 13 juillet 1906. Préface de F. Dubief,
by: Armbruster, L.

Le régime juridique des coopératives, principes coopératifs et exposé synthétique de la législation
by: Nast, Alfred (1880-1936)

Cannot write session to /tmp/vufind_sessions/sess_4hs0s8lc327ct8r3hn6oj3om3b