Search Results - "jurisprudence" Social History Portal

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Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit . suivi d'un formulaire des actes sous seing privé. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnages chargées d'appliquer la loi, et à toutes celles qui, désirant connaître le code et la jurisprudence, n'ont pu en faire une étude spéciale.;

Published 1838.

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Commentaire des lois sur la protection du travail industriel, au courant de la jurisprudence la plus récente (lois des 2 novembre 1892, 12 juin 1893, 30 mars 1900, 29 décembre 1900, 11 juillet 1903), par Edmond Mesnard,......

by Mesnard, Edmond

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Le nouveau code du travail. Commentaire des textes codifiés par la loi du 28 décembre 1910 et le décret du 12 janvier 1911. Avec exposé très complet, sous chaque article du dernier état de la jurisprudence par G. Bonnefoy

Published s.d.

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Supplément au code de l'enfance traduite en justice, contenant avec l'indication sommaire de la doctrine, de la jurisprudence des règlements et des circulaires, les articles, des lois applicables aux mineurs de 18 ans et promulguées de 1904 a 1921 :

Published 1922.

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Die Rechtsprechung des Europäischen Gerichtshofs zum Arbeits- und Sozialrecht im Streit = The decisions of the European Court of Justice on labour and social law issues : a controversial debate = La contreverse autour de la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes sur le droit du travail et le droit social

Published 1995

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Les Codes annotés de Sirey, contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs ....

by Sirey
Published 1875, 1874

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Les Canalisations d'éclairage électrique. Documents officiels (décrets, circulaires et ordonnances). Jurisprudence analysée et commentée, au courant des décisions les plus récentes relatives aux procès intervenus entre les compagnies de gaz et les villes, à propos d'installations d'éclairage électrique, par M....

by Sirey, Charles

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Prison et droits de l'homme : quelques aspects de la jurisprudence de la Commission européenne et de la Cour européenne des droits de l'homme, applicable aux personnes privées de liberté ; articles 3,4,5,6,8,9,10,11 et 12 de la Convention européenne des droits de l'homme

by Bibal-Sery, Dominique

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La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, suivi du commentaire de la loi du 22 mars 1890 sur les syndicats de communes, par Léon Morgand,... 4e édition, revue, augmentée et mise au courant de la jurisprudence

by Morgand, Léon (1838-19..)

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Code des accidents du travail, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM....

by Dalloz

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Code des accidents du travail avec annotations, d'après la doctrine et la jurisprudence. Et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz....

by Dalloz

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Code forestier, suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publiés sous la direction de MM....

by Dalloz

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Voyages métallurgiques, ou recherches et observations sur les mines et forges de fer, la fabrication de l'acier, celle du fer-blanc, et plusieurs mines de charbon de terre, faites depuis l'année 1757 jusques et compris 1769, en Allemagne, Suéde, Norwege, Angleterre et Ecosse suivies d'un mémoire sur la circulation de l'air dans les mines, et d'une notice de la jurisprudence des mines de charbon dans le Pays de Liege, la Province de Limbourg et le Comté de Namur / . Un mémoire sur la circulation de l'air dans les mines, et d'une notice de la jurisprudence des mines de charbon dans le Pays de Liege, la Province de Limbourg et le Comté de Namur

Published 1774

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Recueil des sommaires de la jurisprudence de la cour suprême de la République de Chine en matière civile et commerciale (1912-1918)....

Published 1925.

“…Collection de textes législatif et de décisions de jurisprudence de la République de Chine.…”

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Nouvelle édition du guide pratique de l'ouvrier victime d'un accident du travail. La loi sur les accidents du travail. Avec les modifications législatives (Lois du 31 mars 1905, 12 avril 1906 et 18 juillet 1907). Préf. de A. Millerand. Édition refondue, considérablement augmentée et complétée par un resumé analytique de la jurisprudence de 1898 à 1911

Published 1912.

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Code annoté des sociétés de secours mutuels, recueil complet de la législation et de la jurisprudence qui régissent ces associations, ainsi que les caisses d'épargne, la caisse des retraites pour la vieillesse, les caisses d'assurances en cas de décès et en cas d'accidents, par M....

by Dejean, Oscar

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Traité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926 (Décrets des 15 octobre et 30 décembre 1926), par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative (Instructions, circulaires, réponses ministérielles), accompagnée d'un commentaire critique explicatif et des références aux textes officiels et aux auteurs....

by Imbrecq, F.

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Sociologie politique : manuel / Philippe Braud

by Braud, Philippe

“…Manuel (Librairie générale de droit et de jurisprudence)…”

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Bien-être au travail et droit pénal : étude jurisprudentielle et doctrinale

by Lagasse, François, Palumbo, Michel
Published 2015

“…"En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente. …”

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Información laboral :

Published 1979.

“…Contains legislation and jurisprudence.…”

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