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1

De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer

by Beall, Jacques, Feretti, Alain
Published 2012

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2

Organisation du travail et nouveaux risques pour la santé des salariés

by Bressol, Elyane
Published 2004

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3

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

by Crosemarie, Pierrette
Published 2009

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4

La réglementation applicable à la mise sur le marché et à l'utilisation des équipements de travail et des moyens de protection : textes législatifs et réglementaires; présentation...

Published 1993

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5

Commémoration du centenaire de la loi de 1901 au Conseil économique et social

“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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6

Associations : régime général

by France, Ministère de l'industrie et de la recherche (1983-1984)
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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7

Convention collective nationale : animation socio-culturelle (28 juin 1988)

by France (1988-1995)
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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8

Sociétés coopératives : textes législatifs et réglementaires

by France, Ministère de l'industrie et de la recherche (1983-1984)
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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9

Rapport sur l'application de la loi n° 89-1010 du 31 décembre 1989 relative à la prévention et au règlement des difficultés liées au surendettement des particuliers et des familles...

by Leron, Roger
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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10

Fonction publique territoriale : personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels

by Journal officiel
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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11

La décentralisation et le citoyen : avis

by France, Conseil économique et social
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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12

Les activités d'utilité sociale des retraités et des personnes agées : [séances des 9 et 10 février 1993]

by France, Conseil économique et social
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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13

L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels

“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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14

Prévention et résolution des conflits du travail

by France, Conseil économique et social
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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15

Associations syndicales, associations foncières urbaines et rurales : textes législatifs et réglementaires

by Journal officiel
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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16

Crèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, assistantes maternelles

by France, Ministère de l'industrie et de la recherche (1983-1984)
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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17

Code de la mutualité

by Journal officiel
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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18

9e plan de développement éconimque, social et culturel :

Published 1983.
“…Direction des journaux officiels,…”

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19

Les formations aux fonctions de l'animation

by Journal officiel
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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20

Exercice et développement de la vie associative dans le cadre de la Loi du 1er juillet 1901

by France, Conseil économique et social
“…Direction des journaux officiels (Paris)…”

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