Search Results - Imprimerie du Sénat (Paris) Social History Portal

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Des premiers siècles à l'année 1611

by Hustin, A.
“…Imprimerie du Sénat (Paris)…”

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Liste par ordre alphabétique et par départements de messieurs les sénateurs avec l'indication de leurs adresses. Suivie du tableau des jours d'audience [...]

Published 1924.
“…Imprimerie du Sénat,…”

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De 1611 à 1911

by Hustin, A.
“…Imprimerie du Sénat (Paris)…”

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Henry Chéron et plusieurs de ses collègues relative aux Sociétés par actions à participation ouv...

by Deloncle, Charles (1866-1938)
“…Imprimerie du Sénat (Paris)…”

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Rapport de la commission d'enquête [Président: P. Doumer] sur les faits de la guerre. 1er vol. [Documents d'E. Bourgeois et G. Pagès]

Published 1919.
“…Imprimerie du Sénat,…”

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Rapport fait au nom de la 3e commission des pétitions (mars 1910), chargée d'examiner la pétition no 44 de M. Charles - Louis de Bourbon, demeurant à Paris. Par [F.-A. de Boissy d'...

Published 1911.
“…Imprimerie du Sénat,…”

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7

Proposition de loi, adoptée par la chambre des deputées, adoptée avec modifications par le senat :

Published 1923.
“…Imprimerie du senat,…”

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8

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner 1 ̊la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, créant un service de solidarité sociale sous forme d'assistanc...

Published 1904.
“…Imprimerie du Sénat],…”

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