Search Results - Office des publications officielles des Communautés européennes Social History Portal

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De Lomé 1 vers Lomé 2 : textes du rapport et de la résolution adoptée le 26 septembre 1980 par l'assemblée consultative ACP-CEE

by Focke, Katharina
Published 1980
“…Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes…”

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2

Des normes communes pour les entreprises

by Nicolas, Florence, Repussard, Jacques
Published 1988

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3

Traités instituant les Communautés européennes. Traités portant révision de ces traités. Acte unique européen. Résolutions-déclarations

Published 1987

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4

Guide de bonne pratique à caractère non contraignant en vue de la mise en œuvre de la directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions minimale...

Published 2005

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5

Guide des bonnes pratiques à caractère non contraignant pour l'application de la directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les prescriptions minimales de...

Published 2008

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6

Guide de bonnes pratiques non contraignant en vue de l'application de la directive 2002/44/CE relative aux prescriptions minimales de santé et sécurité pour l'exposition des travai...

Published 2008

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7

La protection sociale dans les Etats membres de l'UE et de l'Espace économique européen. Situation au 1er janvier 2001

Published 2001

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8

Les politiques structurelles et les territoires de l'Europe. Competitivité, developpement durable et cohésion en Europe. De Lisbonne à Götenborg.

Published 2003

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9

Union européenne. Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté européenne (2002)

Published 2002

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10

Communication de la Commission sur le recours au principe de précaution. COM (2000) 1 final

Published 2000

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11

L'achèvement du marché intérieur : livre blanc de la Commission à l'intention du Conseil européen

Published 1985

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12

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement Européen, au Comité Economique et Social et au Comité des Régions concernant un certain nombre de mesures communautaires de...

Published 1999

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13

Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté Européenne

Published 1997

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14

2000/750/CE: Décision du Conseil du 27 novembre 2000 établissant un programme d'action communautaire de lutte contre la discrimination (2001-2006)

Published 1999

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15

Le service public : travailler pour le consommateur

by Epstein, Joyce
Published 1990

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16

Crecimiento, competitividad, empleo. Retos y pistas para entrar en el siglo XXI. Libro blanco

Published 1994

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17

L'économie sociale dans l'Union européenne. Résumé

by Chaves Avila, Rafael, Monzón Campos, José Luis
Published 2009

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Les chiffres clés de l'éducation en Europe 2009

Published 2009

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2000-2005: Donner forme à la nouvelle Europe. Presentation devant le Parlement européen par le président Romano Prodi - Objectifs stratégiques 2000-05. COM(2000)154 final - Program...

Published 2000

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20

Emploi et marché du travail dans les pays d'Europe centrale. 2-2000.

Published 2000

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