Search Results - Marchal (Paris) Social History Portal

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Projet d'un code rural

by Kersanté
“…Marchal (Paris)…”

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Réduction des fermages, décret-loi du 1er juin 1940 ; prorogation des baux ruraux, loi du 5 juin 1941

by Félice, Pierre de (1896-1978)
“…Marchal (Paris)…”

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Les réglements de cheptel : leurs conditions nouvelles (loi du 9 juin 1941), le moyen d'en retarder l'application (loi du 5 juin 1941)

by Félice, Pierre de (1896-1978)
“…Marchal (Paris)…”

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Rapports & voeux. 1890-1900

by Comité de défense des enfants traduits en justice
“…Marchal (Paris)…”

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5

Traité pratique des droits d'enregistrement : contenant les principes généraux, l'étude des tarifs, le contentieux, la loi du 25 février 1901 et un tarif général alphabétique...

by André, Albert
“…Marchal (Paris)…”

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De l'emploi des enfants dans les professions ambulantes de saltimbanques, acrobates, etc. Commentaire de la loi des 7-20 décembre 1874

by Nusse, E.
“…Marchal (Paris)…”

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Les Couvreurs & les Plombiers, étude historique

by Husson, François
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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8

La science pénitentiaire et l'économie sociale

by Cheysson, Émile (1836-1910)
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Que doit-on faire de son argent ? notions et conseils pratiques sur les valeurs mobilières, placements et opérations

by Neymarck, Alfred (1848-1924)
“…Marchal et Godde (Paris)…”

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Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1895.... Discours prononcé par M. Rau,... L'Initiative privée et la loi en face de l'alcoolisme

by Rau, Gaston
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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[Les accidents du travail dans les établissements pénitentiaires] : [rapport fait à la Société générale des prisons dans sa séance du 19 juin 1907]

by Cheysson, Émile (1836-1910)
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Manuel juridique des maladies contagieuses des animaux domestiques, avec un formulaire et un commentaire de la législation sanitaire, par Félix Mercier,... avec la collaboration de...

by Mercier, Félix
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Journal du droit international

by Clunet, Édouard (1845-1922)
“…Marchal et Godde (Paris)…”

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Les Grèves de chemins de fer, en France et à l'étranger

by Désveaux, Ludovic
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Les Tapissiers, étude historique

by Husson, François
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Les Syndicats professionnels et la jurisprudence

by Marais, Georges
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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17

Les Canalisations d'éclairage électrique. Documents officiels (décrets, circulaires et ordonnances). Jurisprudence analysée et commentée, au courant des décisions les plus récentes...

by Sirey, Charles
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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18

Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules)... par A. Vavasseur,... 4e édition, revue et mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, avec la collaboratio...

by Vavasseur, Auguste-Angélique (1823-....)
“…Marchal et Godde (Paris)…”

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Conventions collectives relatives aux conditions du travail. Thèse pour le doctorat... par Léon Douarche,

by Douarche, Léon
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Formulaire d'actes usuels (sous seing privé) et annoté d'observations pratiques pour économiser les droits d'enregistrement

by Lainey
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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