Search Results - Bruxelles: [Moniteur Belge] Social History Portal

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Chambre des Représentants : discours de M. Drumaux concernant le budget du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce extérieur pour l'année budgétaire 1970 : séance du 11 fé...

by Drumaux, Marc
Published 1970

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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Quelques aperçus de la politique sociale du gouvernement 1954-1955 ; problèmes actuels de l'Assurance contre la maladie

by Troclet, Léon-Eli
Published 1956

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Statuts

Published 1949

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Discours prononcé à la Chambre des Représentants, séance du 4 février 1947

by Troclet, Léon-Eli
Published 1947

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La revision des traîtés de 1839

by Segers
Published 1920

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Interpellation au Ministère des affaires étrangères sur "les mesures que compte prendre le gouvernement, dans le cadre de la communauté européenne, pour faire respecter la democrat...

by Vermeylen, Pierre
Published 1967

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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Projet de loi portant approbation de la Communauté européenne de défense : discours prononcé à la Chambre des Représentants par M. Terfve, séance du 17 novembre 1953

by Terfve, Jean
Published 1953

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La position de la Belgique en Europe : discours

by Hymans, Paul
Published 1933

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Redressement économique et financier : loi du 31 juillet 1934 : rapports au Roi et arrêtés royaux du 19 octobre 1934, Nos 17 et 31 : economisch en financieel herstel : verslagen 19...

Published 1934

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Chambre des Représentants : discours de M. Brunfaut prononcé à l'occasion de la discussion du projet de loi contenant le budget du Ministère des Travaux publics et de la Reconstruc...

by Brunfaut, Fernand
Published 1959

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Redressement économique et financier, loi du 31 juillet 1934 : Rapports au Roi et arrêtés royaux du 15 octobre 1934, Nos 9 à 16 = Economisch en financieel herstel, wet van 31 juli...

Published 1934

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Discours prononcé au Sénat par M. Noël : séance du 8 janvier 1958 : interpellation de M. Noël à M. le Ministre des Colonies "sur les conditions dans lesquelles les hebdomadaires qu...

by Noël, M.
Published [1958]

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Chambre des representants : interpellations de Mm. Drumaux et Glineur sur l'aggravation du chômage, des licenciements et des fermetures d'entreprises et sur les propositions minist...

by Drumaux, Marc, Glineur
Published 1967

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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Problèmes sociaux de l'industrie charbonnière : discours

by Troclet, Léon-Eli
Published 1956

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Séance du 24 juillet 1962 concernant le budget du Ministère de l'Education Nationale et de la Culture pour l'exercice 1962

by Janne, Henri
Published 1962

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Discours prononcé à la Chambre des Représentants : interpellation sur la liberté d'opinion des magistrats et des fonctionnaires : séance du 6 février 1951

by Huysmans, Camille
Published 1951

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Discours prononcé à la Chambre des Représentants : Budgets du Ministère de l'Instruction publique pour les exercices 1945 et 1946 : Séance du 20 novembre 1946

by Bracops, M.
Published 1946

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58

Fondation Arthur Janiaux - association sans but lucratif Bruxelles : constitution - nominations

by Cornelis, Robert
Published 1947

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Résultats des élections du 2 avril 1939 : Renouvellement extraordinaire de la Chambre et du Sénat

Published 1939

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Projet de loi relatif à la pension de la vieillesse des travailleurs indépendants : discours prononcé à la Chambre des Représentants, séance du jeudi 17 décembre 1953

by Leburton, Edmond
Published 1954

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