Search Results - Bruxelles: [Moniteur Belge] Social History Portal

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Discours prononcé à la Chambre des Représentants : séance du 21 mai 1959, à l'occasion de la discussion du projet de loi contenant le budget du ministère des Travaux Publics et de...

by Brunfaut, M.
Published 1959

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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Projet de loi modifiant la loi du 9 aôut 1963 instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité modifiée par les lois des 24 décembre 196...

by Leburton, Edmond
Published 1965

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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Interpellation de M. Huysmans sur la liberté d'opinion des magistrats et des fonctionnaires

by Fayat, Henri
Published 1951

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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64

Budget du Ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1940

by Brunfaut, Fernand
Published 1940

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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65

Discours prononcé à la Chambre des Représentants : séance du 20 octobre 1949

by Buset, Max
Published 1949

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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La politique gouvernementale et les travailleurs des P.T.T. : budget des postes, télégraphes et téléphones pour les exercices 1933 et 1934 : discours prononcé à la chambre des repr...

by Jacquemotte, Joseph
Published 1934

“…Bruxelles: [Moniteur Belge]…”

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67

Discours prononcé à la Chambre des Représentants : séance du 4 février 1947

by Troclet, Léon-Eli
Published 1947

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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68

Filatures et Tissages réunis à Gand : modifications aux statuts

by Van Wassenhove, G.
Published 1930

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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69

Discours de M. Moulin concernant le code de la taxe sur la valeur ajoutée, séance du 20 mars 1969

by Moulin, Gaston
Published 1969

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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70

Budget des recettes et dépenses extraordinaires pour l'exercice 1939 : discours prononcé à la Chambre des Représentants

by Brunfaut, Fernand
Published 1939

“…Bruxelles: Moniteur belge…”

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71

Borremans, Discours prononcé à la Chambre des Réprésentants. Séance du 5 Février 1948. Projet de loi mettant à charge de l'État la réparation des dommages de guerre [...]

Published 1948.

“…Moniteur Belge,…”

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72

Interpellation sur la ratification des recommandations formulées par la conférence des experts de Londres. Discours prononcé à la Chambre des représentants. Séance du 22 juin 1948...

Published 1948.

“…Moniteur belge,…”

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73

Statuts [de la] société mutualiste dite caisse de pensions de l'union démocratique établie à Schaerbeek (Brabant). Reconnue par arrêté royal du 7 octobre 1901

Published 1901.

“…"Moniteur Belge",…”

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74

Nouveaux status, homologués par arrête royal du 10 novembre 1902 /

Published 1902.

“…Moniteur Belge,…”

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75

Loi organique des Conseils de Prud'hommes

“…[Bruxelles?] : Moniteur Belge, 1910…”

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76

L'asile de nuit de Gand : association sans but lucratif sous le Patronage de la Section gantoise de l' Association de la Presse belge à Gand : modifications aux statuts

Published 1929

“…Bruxelles: Imprimerie du moniteur belge…”

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77

Constitution

Published 1937

“…Bruxelles: Imprimerie du moniteur belge…”

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78

La position internationale de la Belgique : 1

Published 1934

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79

L'asile de nuit de Gand : association sans but lucratif sous le Patronage de la Section gantoise de l' Association de la Presse belge à Gand : règlement d'ordre intérieur

Published 1929

“…Bruxelles: Imprimerie du moniteur belge…”

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80

La position internationale de la Belgique : 2

Published 1939

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