Search Results - Marchal (Paris) Social History Portal

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Usages locaux de la ville de Paris, 1840-1898

“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Les Justices de paix à l'étranger, par Léon Picot,

by Picot, Léon
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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De la liberté de la presse. Commentaire de la loi du 28 juillet 1894. Précédé d'une introd. contenant un projet de loi sur l'application du jury en matière correctionnelle

Published 1894.

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Traité des sociétés civiles et commerciales (avec formules) : sociétés françaises et étrangères, assurances, associations et syndicats professionnels, taxes fiscales

by Vavasseur, Auguste-Angélique (1823-....)
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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L'Avortement, étude historique, philosophique, sociale, médicale, légale et de droit comparé ; ses conséquences au point de vue de la dépopulation de la France. Par S. Du Moriez,.....

by Du Moriez, L.
“…Marchal et Godde (Paris)…”

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Artisans français. Les Maçons & Tailleurs de pierre, étude historique

by Husson, François
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Etude statistique sur les enfants traduits en justice, communication faite à l'assemblée générale le 21 août/2 septembre 1897

by Albanel, L.
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Manuel de l'emprunteur sur warrants commerciaux et sur warrants agricoles, par P. Beyne,

by Beyne, Pierre
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Codes & lois pour la France, l'Algérie & les Colonies. - Codes & traités - Lois & Décrets

by Carpentier, Adrien
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Habitations à bon marché. Commentaire de la loi du 10 avril 1908, relative à la petite propriété et aux maisons à bon marché, par Louis Schmoll,... Préface de M. A. Millerand,...

by Schmoll, Louis
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et assurés

by Agnel, Émile
“…Cosse et Marchal (Paris)…”

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L'Alcoolisme fléau social, moeurs, législation, droit comparé, par Paul Griveau,

by Griveau, Paul
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Le pécule obligatoire dans les établissements d'hospitalisation privés. Etude sur le projet de loi voté par la Chambre des Députés

by Prévost, Eugène
“…Marchal et Godde (Paris)…”

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Les Occupations d'Usines et leurs conséquences juridiques

by Morillot
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Sociétés et Associations. Règles pratiques de Constitution et de fonctionnement

by Celier, A.
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Les Associations au point de vue historique et juridique par Édouard Clunet,... T. I

by Clunet, Édouard (1845-1922)
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Cour de cassation. Audience de rentrée du 16 octobre 1894.... Discours prononcé par M. Sarrut,... Législation ouvrière de la troisième république

by Sarrut, Louis-Jules
“…Marchal et Billard (Paris)…”

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Discours. La Cour de cassation pendant les années judiciaires 1869-70 et 1870-71. Audience de rentrée du 3 novembre 1871

Published 1871.

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L'Article 16 du pacte de la Société des Nations :

Published [1938]

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Cours de code pénal et leçons de législation criminelle... par A. Bertauld,... 2e édition

by Bertauld, Alfred (1812-1882)
“…Cosse, Marchal et Billard (Paris)…”

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