Prévenir la santé et la sécurité au travail. Volume 2 : risques, acteurs, sanctions
"Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L...
| Main Author: | |
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| Institution: | ETUI-European Trade Union Institute |
| Format: | TEXT |
| Language: | French |
| Published: |
Paris
2012
Lamy |
| Subjects: | |
| Online Access: | https://www.labourline.org/KENTIKA-19120626124919488089-Prevenir-la-sante-et-la-securi.htm |
| Summary: | "Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très volumineux, reste encore largement perçu comme une juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée. Quelle portée pratique donner aux principes généraux de prévention ? Comment respecter les exigences en matière d'aération des locaux de travail, de prévention des risques chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations ? Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer de la conformité d'une machine, maintenir les installations en état de fonctionnement ? A qui demander de l'aide et de quelle nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage, décliné en deux volumes dissociables, se propose de répondre afin de permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la réglementation. Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou
des activités particulières, aux acteurs concourant à la prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du Code du travail, le présent volume concerne les dispositions applicables à chaque catégorie de risque (chimique,biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités (interventions d'entreprises extérieures, interventions sur ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une réglementation particulière. Il poursuit par la description du rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les sanctions applicables en cas de violation des obligations de l'employeur." |
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| Physical Description: | 432 p. Paper |